), Confier des archives privées aux archives départementales, Conseil Départemental de l'Yonne - 16 – 18, boulevard de la Marne - 89089 Auxerre Cedex - Tél : 03 86 72 89 89. ANGELY CHASSY LOOZE Dossier a retourner à Monsieur le Président du Conseil départemental des Landes (Veillez à préciser la Direction concernée) Hôtel du Département - 23, rue Victor Hugo 40025 Mont-de-Marsan Cedex Tél. Connectez-vous avec vos identifiants et suivez aisément votre dossier de subventions. SAINT MARTIN DES CHAMPS DANNEMOINE PISY Mon Conseil départemental. MALAY LE PETIT ETIVEY EPINEUIL SAINT MAURICE THIZOUAILLE SAINT LOUP D'ORDON MOLAY Le présent dossier sera retourné au Conseil départemental . Le présent dossier constitue une demande de subvention et n’engage pas le Conseil départemental à lui donner une suite favorable. ARGENTENAY VOUTENAY SUR CURE VIVIERS CRAIN ETAULES TALCY CHAMPS SUR YONNE ARMEAU COURSON LES CARRIERES VILLEMANOCHE BEUGNON AIGREMONT VENOUSE CERILLY MOLOSMES fonctionnalités de modification ou de suppression des informations et documents de votre compte. consulter les appels à projets en cours. Le Département n’imprime et ne diffuse plus de formulaire « papier ». BESSY SUR CURE PROVENCY LA CHAPELLE VAUPELTEIGNE Le Conseil départemental. Les demandes de subvention annuelle de fonctionnement 2021 peuvent ainsi être faites directement en ligne. Conformément à l’article 22 de la loi n° 2006-586 du 23 mai 2006 relative à l’engagement éducatif, toute personne morale de droit public doit mettre à disposition du public par voie électronique, le montant des subventions qu’elle a accordées aux associations de droit français et aux fondations reconnues d’utilité publique. SENNEVOY LE HAUT VILLEPERROT SOUCY GLAND BLANNAY CHENEY VEZELAY TURNY MONETEAU THURY CHAMPIGNELLES FONTENAY SOUS FOURONNES SAINTE COLOMBE CHABLIS NAILLY LEUGNY POURRAIN COULANGERON CHAMPLAY DOMATS SAINT ANDRE EN TERRE PLAINE Épidémie Coronavirus (Covid-19), tout ce qu'il faut savoir : lire l'actualité, Afficher le thème Formalités administratives d’une association, Afficher le thème Fonctionnement d’une association, Afficher le thème Financement et fiscalité d’une association, Afficher le thème Associations spécifiques et fondations, Accueil associations >Services en ligne et formulaires >Association : demande de subvention. MOULINS SUR OUANNE SENAN FOISSY SUR VANNE Permet de demander une subvention par courrier auprès de l'État, d'une collectivité territoriale ou d'autres organismes NEUVY SAUTOUR CHEU SAINT FARGEAU ou déposez-la directement à l'accueil de l'hôtel du Département, 2 rue Pierre-Labonde à Troyes. Pour ce faire, vous pouvez télécharger gratuitement Adobe Acrobat Reader sur internet. SAINTE PALLAYE SAINT SEROTIN Subventions de fonctionnement Découvrir. COURTOIS SUR YONNE Le Département de la Somme propose aux particuliers, associations, professionnels et collectivités locales des dispositifs d'aides dans de nombreux domaines d'action tels que le sport, la culture, l'économie, le social, l'aménagement du territoire. Essayez ultérieurement. SAINPUITS Toute l'actualité du Département de l'ile de La Réunion 974. CUY VILLON Subventions. MERE CHICHERY LA VILLE DRACY Aides et services en ligne sur le site du Conseil Départemental PARLY FLOGNY LA CHAPELLE VILLENEUVE LA GUYARD VERON JOUANCY SERBONNES Les champs marqués d’un * sont obligatoires. JOUX LA VILLE BERU ANCY LE FRANC Formulaire CERFA subvention association (hors IAE), zip (2.66 Mo) Annexe pièces complémentaires CERFA subvention association, pdf (335.13 Ko) Abonnez-vous à nos infos PACY SUR ARMANCON POILLY SUR THOLON FONTENAY PRES CHABLIS CHARMOY MIGENNES ARCY SUR CURE VAL DE MERCY CUDOT FONTENOY OUANNE SAINT MAURICE AUX RICHES HOMMES JULLY DIXMONT SORMERY CHITRY LE FORT Bourges. DIGES PASSY CHAMOUX MARSANGY Connectez-vous à l'application de demande de subvention en ligne pour demander une subvention au Département, répondre à un appel à projets du Département ou bien compléter votre dossier en ligne après avoir déposé une demande de subvention. CHASSIGNELLES PLESSIS SAINT JEAN ESCOLIVES SAINTE CAMILLE HERY QUINCEROT A noter : le formulaire est accessible sous les formats pdf et odt. VASSY SOUS PISY CHAUMONT SUR YONNE TANNERRE EN PUISAYE ROSOY VILLETHIERRY VAUDEURS Le présent dossier sera retourné au Conseil départemental avant le 1er octobre 2019. de cette date, les demandes de subvention éligibles seront étudiées selon la disponibilité des crédits Les élus de la commune s'inquiètent des décisions qui viennent d'être prises au sujet des aides financières que le Conseil départemental apporte à. Dernière modification le 15/07/2019. VILLIERS VINEUX Les destinataires des informations en … CHATEL CENSOIR SAINT PERE SARRY APPOIGNY BRIENON SUR ARMANCON FOURONNES BAZARNES VILLENEUVE LES GENETS PREGILBERT AVALLON NOYERS SUR SEREIN Appels à projets. VILLENEUVE LA DONDAGRE Le formulaire pour les demandes de subvention 2020-2021 des associations est désormais formalisé en Openoffice (docx au lieu de PDF) et téléchargeable dans cette page. Cerfa n° 12156*05 -  Ministère chargé de la vie associative. CHAILLEY Si votre envoi est concerné, vous devez utiliser un outil de transfert de fichiers volumineux (des services en ligne sont disponibles gratuitement sur Internet). Tout dossier de demande de subvention doit être adressé par voie postale à : Monsieur le Président du Conseil Départemental Hôtel du Département 6 place de la Révolution Française 90020 BELFORT Cedex Réservé à l’administration ... à 97 et 103 à 115 de la loi 2015-991 du 7 août 2015 (loi NOTRE) et le règlement départemental des subventions du Département du Gard. VILLIERS LES HAUTS BLACY CORNANT STIGNY Les formulaires de demandes de subvention 2021 sont disponibles et à renvoyer avant le 30 novembre 2020. FULVY PERCEY MALIGNY ARGENTEUIL SUR ARMANCON SALIGNY THIZY 2. EPINEAU LES VOVES VEZANNES ANNAY SUR SEREIN CRY SUR ARMANCON DYE ... Subvention annuelle de fonctionnement pour une association. Subventions allouées. BRION RONCHERES DEUX RIVIERES NOE SAINT BRANCHER Ce nouveau service vous permettra si besoin de compléter votre dossier et de gérer vos informations rapidement. Un compte rendu financier doit être déposé auprès de l'autorité administrative qui a versé la subvention dans les 6 mois suivant la fin de l'exercice pour lequel elle a été attribuée. MICHERY DOMECY SUR CURE SAINT PRIVE SAINTS EN PUISAYE imprimer. MONTHOLON PONTAUBERT LAIN SERMIZELLES CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS Rue Ferdinand Buisson 62018 ARRAS Cedex 9 LA CELLE SAINT CYR VILLECIEN LES VALLEES DE LA VANNE ASQUINS GURGY Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de limitation aux informations vous concernant, que vous pouvez exercer en vous adressant par écrit au Délégué à la protection des données (DPD) du Département de la Charente à l'adresse suivante : JUNAY Remplir une seule fois par an la fiche demandeur (page 1 à 5 de la demande de subvention). Javascript est désactivé dans votre navigateur. LUCY SUR CURE SAINT CLEMENT SANTIGNY FLEURY LA VALLEE BAON LASSON SAINT AGNAN MASSANGIS NITRY COLLEMIERS COULANGES SUR YONNE Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires. COULOURS VENOY MARMEAUX CUSSY LES FORGES Les manifestations sont centralisées par les offices de tourisme du département pour être mises en ligne sur le site de l’office de tourisme et dans. BONNARD BEINES : … FONTENAY PRES VEZELAY MOULINS EN TONNERROIS SEPEAUX SAINT ROMAIN GIGNY PASILLY CHAMPLOST le formulaire est accessible sous les formats pdf et odt. PERRIGNY SUR ARMANCON LICHERES SUR YONNE MELISEY PAILLY 423 Communes ROUSSON QUARRE LES TOMBES BAGNEAUX SERY Subventions. → Mise en garde : avant toute utilisation, le formulaire de demande de subvention(s) doit être enregistré sur un ordinateur ou tout autre support (clé USB, etc.). TRONCHOY LAVAU FRESNES Pour exploiter les formulaires de façon optimale, il est conseillé d'utiliser un lecteur de fichiers PDF récent. Sports et Loisirs Sports et Loisirs Découvrir. Conserver le nom initial du fichier de demande de subvention et ajouter un suffixe si nécessaire (nom de votre association ou de votre projet par exemple). Conseil départemental des Bouches-du-Rhône . PAROY EN OTHE ARCES DILO SAINT CYR LES COLONS 1 - PRÉSENTATION DE L’ASSOCIATION. LEZINNES VIREAUX Lettre de demande de subvention adressée au Président du Conseil Départemental du Tarn Lettre de demande de subvention adressée à la Présidente de Région Devis des travaux (Photocopies), ou offre de l’entreprise sélectionnée par appel d’offre Le dossier de demande ci-joint complété, daté et signé DISSANGIS MONTIGNY LA RESLE BEAUVILLIERS MONTACHER VILLEGARDIN Le dossier commun de demande de subvention est un formulaire simplifié destiné aux structures désireuses d’obtenir une subvention de la part du Conseil départemental de l’Hérault (sauf les communes qui adressent leur demande par un courrier adressé à Monsieur le Président du Conseil départemental) CHAMPCEVRAIS CHARBUY ... le Conseil départemental du Finistère a souhaité faire écho, à son niveau, à cette prise de conscience internationale et agir sur les injustices, les souffrances et œuvrer SAINT FLORENTIN EGRISELLES LE BOCAGE LUCY SUR YONNE FONTAINE LA GAILLARDE CHARNY OREE DE PUISAYE TONNERRE JUSSY CHAMVRES LA FERTE LOUPIERE Le Conseil départemental Sport Culture Insertion / RSA ... Demande de subvention - Association (.pdf - 380,41 ko) Contact(s) Conseil départemental du Finistère. CHENY MERCY Veuillez nous excuser pour ce désagrement. BERNOUIL DRUYES LES BELLES FONTAINES Le dossier complet est à adresser au Conseil Départemental de l'Yonne (voir la liste des interlocuteurs page 3 de la notice). PONT SUR YONNE EGLENY Lors de sa séance du 28 septembre 2020, la Commission permanente du Conseil départemental a décidé de reporter : - la date limite de dépôt des demandes de subvention au 15 décembre 2020, - la date butoir d'achèvement des travaux au 31 mai 2021, - la date limite pour la … BASSOU Des erreurs sont présentes dans le formulaire. VALLERY SAINTE VERTU Il est précisé que le Conseil Départemental ne peut pas recevoir de mail supérieur à 6 Mo. ⚠️ Crise Covid-19 : Fonds de soutien exceptionnel du Département aux associations de Tarn-et-Garonne. VEZINNES ATHIE PREHY EVRY MOUTIERS Le dossier complet est à adresser au Conseil Départemental de l'Yonne (voir la liste des interlocuteurs page 3 de la notice). NUITS SUR ARMANCON VILLEFARGEAU VAULT DE LUGNY VALRAVILLON GIVRY SAINT MARTIN D'ORDON SENNEVOY LE BAS LIGNORELLES 14 Demande de subvention et déclarations 15 16 Suivi des actions Formulaire de comptes certifiés Les dossiers incomplets ne seront pas pris en considération Dossier à remplir et retourner avant le 11 juin 2018 à : M. le Président du Conseil départemental du Val-de-Marne Délégation générale au développement durable AUGY LEVIS La sélection d'une langue déclenchera automatiquement la traduction du contenu de la page. ANCY LE LIBRE CENSY ANNAY LA COTE POILLY SUR SEREIN SUBLIGNY La date limite de retour du dossier … VILLENEUVE L'ARCHEVEQUE MOUFFY Retournez votre demande de subvention à : Monsieur le président du Conseil départemental de l’Aube Service du Développement des territoires et de la vie associative (SDTVA) BP 394 , 10026 Troyes cedex. ANNOUX JOIGNY VERLIN GRIMAULT VERNOY BOEURS EN OTHE AISY SUR ARMANCON AUXERRE Trouver par thème les formulaires dont vous avez besoin... - Site officiel du Conseil départemental du Cher présentant l'actualité, des informations pratiques, touristiques, sociales et géographiques, économiques et institutionnelles. ROUVRAY SAINTE MAGNANCE SAINT VALERIEN HAUTERIVE LAINSECQ ISLE SUR SEREIN CHATEL GERARD SAINT MORE avant le 1. er. MENADES TANLAY dossier de demande de subvention : une notice, des informations légales, un dossier administratif. VALLAN COURGENAY Faire des demandes de subvention distinctes pour le fonctionnement et pour l’investissement. SEMENTRON La procédure de dépôt des demandes de subvention du monde associatif auprès du Conseil départemental est dématérialisée. LA CHAPELLE SUR OREUSE GY L'EVEQUE COULANGES LA VINEUSE BUSSIERES DEMANDE DE SUBVENTION : ANNEE 2021 NOUVELLE ACTION RENOUVELLEMENT MONTANT SOLLICITE EN €1 LES DOSSIERS DEVRONT PARVENIR IMPÉRATIVEMENT AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AVANT LE 31/10/2020 DATE LIMITE DE DÉPÔT L’organisme présente sa demande d’aide départementale en renseignant toutes les rubriques de la fiche de renseignements (I). CHARENTENAY ROFFEY Pour déposer une demande de subvention simple (en investissement ou en fonctionnement) auprès du Département, rendez-vous sur votre espace usager. Vous ne pourrez pas avoir accès aux COMPIGNY VILLIERS SAINT BENOIT DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. COURGIS RAVIERES ANNEOT FESTIGNY Si votre envoi est concerné, vous devez utiliser un outil de transfert de fichiers volumineux (des services en ligne sont disponibles gratuitement sur Internet). BUSSY LE REPOS PONT SUR VANNE PERRIGNY PRECY LE SEC SAMBOURG TRICHEY ETIGNY LA BELLIOLE SAINT GEORGES SUR BAULCHE VILLEROY MIGE CRUZY LE CHATEL SAINT GERMAIN DES CHAMPS BOIS D'ARCY LINDRY VINCELLES SAINT SAUVEUR EN PUISAYE LES ORMES SAVIGNY SUR CLAIRIS VILLEVALLIER BRANNAY BRANCHES SAINT MAURICE LE VIEIL Service des relations avec les associations et les particuliers 52, avenue de Saint Just 13256 Marseille cedex 20 Association. VILLENEUVE SAINT SALVES Vous demandez une subvention seulement auprès du Département. Vous pourrez ensuite le remplir à votre convenance, le conserver, le transmettre. MAGNY SERGINES LES HAUTS DE FORTERRE Création de compte. COURTOIN MERRY SUR YONNE Vous avez une remarque à faire concernant le contenu de cette page. MAILLY LA VILLE COUTARNOUX SAINT AUBIN SUR YONNE PONTIGNY LA POSTOLLE CHEROY GERMIGNY SAINT MARTIN SUR ARMANCON MAILLOT CHEMILLY SUR YONNE ◊ Demande de subvention dans le domaine de la SÉCURITÉ, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la SOLIDARITÉ, ◊ Demande de subvention dans le domaine du SPORT, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l'ÉDUCATION, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la JEUNESSE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la CULTURE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’AGRICULTURE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’ENVIRONNEMENT, ◊ Demande de subvention dans le domaine du TOURISME, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’HABITAT, ◊ Demande de subvention dans un AUTRE DOMAINE, Le fonctionnement du Conseil Départemental, Consultation des archives numérisées de l'Yonne, Yonne-Routes : vos conditions de circulation sur le réseau Routier Départemental, Suivi des chantiers du Conseil Départemental, Trouver une assistante maternelle près de chez soi, Président du Conseil Départemental de l'Yonne, APA : Allocation Personnalisée d’Autonomie, PCH : Prestation de Compensation au Handicap, Guide des Aides aux territoires du Conseil Départemental, Assistance technique aux communes, intercommunalités et syndicats, Service d’Animation Territoriale Eau Potable (SATEP), Service d'Appui Technique aux Exploitants de Stations d’Épuration (SATESE), Retrouver les prévisions pour le département, Le Conseil départemental présent à vos côtés tout au long de votre vie, Aide à l'installation des médecins dans l'Yonne, Transports des élèves en situation de handicap, Vos conditions de circulation sur les Routes Départementales, Agence Technique Départementale de l’Yonne ATD 89, Le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (C.A.U.E. CHICHEE Département de la Charente-Maritime : les services, les élus, les missions, l'actualité, les événements Les demandes de subvention annuelle de fonctionnement 2021 peuvent ainsi être faites directement en ligne. MONT SAINT SULPICE FLACY LAROCHE SAINT CYDROINE Formalités administratives d’une association, Financement et fiscalité d’une association, Collecte de fonds (cotisations, dons, subventions), Activités commerciales (buvettes, loteries, braderies), Associations reconnues d’utilité publique et fondations, Subventions des projets associatifs d'échanges internationaux de jeunes, Direction de l'information légale et administrative. SAUVIGNY LE BEUREAL MOLINONS PARON Les missions du Conseil Départemental Le fonctionnement du Conseil Départemental Informations budgétaires et financières Recueil des actes administratifs L'Administration départementale Agenda Ventes immobilières Demandes de subvention 2021 Subventions versées aux associations L'Yonne VENIZY LES CLERIMOIS VILLY JOUY SENS RUGNY VINCELOTTES SAINT LEGER VAUBAN 1) 1. Pour toutes les aides listée dans cette page le Conseil départemental du Puy-de-Dôme vous permet aujourd'hui de déposer et de suivre votre demande de subvention directement en ligne. ORMOY THORIGNY SUR OREUSE Institution. Bienvenue sur le portail de gestion des demandes de subventions du Département de la Somme. TISSEY Service en ligne – Demandes de subventions. VINNEUF TOUCY FOISSY LES VEZELAY THAROISEAU L’accès au compte est temporairement désactivé pour maintenance. FLEYS FONTAINES Vos remarques nous aident à progresser ! * Quel est le nom de votre association ? LES BORDES octobre 2018. MERRY LA VALLEE CHASTELLUX SUR CURE SEIGNELAY PERCENEIGE LUCY LE BOIS PIMELLES Subventions. Les demandes de subvention disponibles : subventions aux communes, groupements de communes et établissements publics DOMECY SUR LE VAULT VILLEBLEVIN IRANCY SAINT DENIS LES SENS Télécharger le logo du Conseil départemental. BROSSES TRUCY SUR YONNE BEON MAILLY LE CHATEAU CHEMILLY SUR SEREIN BUSSY EN OTHE VARENNES GUILLON TERRE PLAINE Le Conseil départemental a voté, le 29 avril 2020, la mise en place d'un fonds de soutien exceptionnel pour les associations dont l'activité est affectée par la crise sanitaire du Covid-19. ESCAMPS Vous pouvez aussi consulter les appels à projets en cours. SAINT BRIS LE VINEUX CERISIERS LES SIEGES SOUMAINTRAIN ANDRYES BEAUMONT Appel à projets. Le Val d'Ocre JAULGES GISY LES NOBLES Au-delà de cette date, les demandes de subvention éligibles seront étudiées selon la disponibilité des crédits. MERRY SEC ARTHONNAY FOURNAUDIN LICHERES PRES AIGREMONT PRECY SUR VRIN SAVIGNY EN TERRE PLAINE CHAUMOT ASNIERES SOUS BOIS BEAUVOIR PIERRE PERTHUIS QUENNE THOREY LIGNY LE CHATEL VILLECHETIVE Il est précisé que le Conseil Départemental ne peut pas recevoir de mail supérieur à 6 Mo. SAINT JULIEN DU SAULT La procédure de dépôt des demandes de subvention du monde associatif auprès du Conseil départemental est dématérialisée. COLLAN MALAY LE GRAND SOMMECAISE PAROY SUR THOLON SOUGERES EN PUISAYE VERGIGNY SAINT MARTIN DU TERTRE SERRIGNY Accéder au ETAIS LA SAUVIN SUIVRE VOTRE DEMANDE. CHEVANNES GIROLLES Modalités de dépôt des demandes de subvention : → Lorsqu'une subvention est affectée à une dépense déterminée, un compte rendu financier d'emploi de la subvention conformément au projet, doit être adressé spontanément au Conseil Départemental, dans les 6 mois suivant la fin de l'exercice au cours duquel la subvention a été accordée : Page mise à jour le mercredi 30 septembre 2020, Je choisi ma commune : 32 boulevard Dupleix - CS29029 29196 Quimper cedex. ISLAND VILLEBOUGIS VAUMORT VERMENTON BIERRY LES BELLES FONTAINES Annoncer des manifestations dans l'agenda des sorties. Pour plus de précisions ou toute question sur le dépôt de votre dossier en ligne, vous pouvez adresser un courriel à subventions@departement13.fr Les dates Les associations peuvent déposer leurs demandes 2021 à partir du LUNDI 7 SEPTEMBRE 2020 jusqu’à la date limite du MERCREDI 13 JANVIER 2021 (Hors modification éventuelle indiquée par la collectivité). MONTREAL THAROT CARISEY Effectuez en ligne une demande de subvention. VILLENEUVE SUR YONNE VILLENAVOTTE ROGNY LES SEPT ECLUSES BLENEAU ESNON SAUVIGNY LE BOIS FOUCHERES COURLON SUR YONNE LALANDE PIFFONDS formulaire [PDF - 2.2 MB] Nouvelle fenêtre, Associations : notice d'accompagnement à la demande de subvention, Format odt (si vous utilisez un logiciel libre), Vérifié le 01 juin 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre). VILLIERS LOUIS TREIGNY PERREUSE SAINTE COLOMBE CHAMPIGNY La date limite de retour du dossier … BUTTEAUX LIXY BLEIGNY LE CARREAU MONTILLOT Permet de demander, par voie postale ou électronique, une subvention de projets spécifiques ou du fonctionnement global de l'association (subvention de fonctionnement) auprès de l'État, d'une collectivité territoriale, d'un établissement public administratif ou industriel et commercial, d'un organisme de sécurité sociale ou d'un autre organisme chargé de la gestion d'un service public administratif. YROUERRE. VOISINES DOLLOT MEZILLES LAILLY THORY CEZY BELLECHAUME GRON

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